Accueil > Mentions légales
Mentions légales
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Aucune information personnelle n'est utilisée à des fins non prévues.
Le site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire n'utilise pas de « témoins » (« cookies ») pour déterminer comment ses visiteurs utilisent ce site ou les sites qu'ils ont visité précédemment ce qui garantie votre anonymat (un « témoin » est un fichier qui peut être placé à votre insu sur votre unité de disque dur et qui sert à surveiller les visites que vous faites à un site).
Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet. Toute information envoyée par ce système est à votre propre risque.
Aucune statistique n’est faite à partir du site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire. L'outil statistique de mesure de la fréquentation du site est basé sur la seule analyse des « logs » de connexions sur le serveur de l'hébergeur. Aucune page ne contient de marqueur témoin (« cookie »).
Aucune publicité d’aucune sorte n’est acceptée par le Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire sur son site.
Le site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire contient des liens à des sites de tierces parties. Le site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire offre un accès à ces liens uniquement à titre de service pour ses visiteurs. Le conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire est soucieux de la qualité des liens dont il fait mention. Nous n'assumons aucune responsabilité pour le contenu des sites de tierces parties et les liens que nous offrons à ces sites. Leur présence sur le site Internet du Conseil Français de réanimation Cardio-pulmonaire ne signifie aucunement que nous appuyons ou que nous recommandons les produits, les services ou les renseignements qui y sont présentés.
Le site d'une tierce partie peut contenir une politique de confidentialité qui diffère de celle du site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire et peut offrir moins de sécurité que le site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire. Le conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire décline toute responsabilité quant à votre accès à des sites Web de tierces parties par l'intermédiaire du site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire. Lorsque vous accédez à un site Internet externe à celui du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire, vous le faites à vos propres risques.
Le conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire s'efforce de s'assurer que ses liens à des sites Internet de tierces parties mènent à des contenus accessibles. Ceci n'est toutefois pas toujours possible.
Le conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire se réserve le droit de revoir et de réévaluer ces liens périodiquement et de supprimer tout lien sans préavis.
Toute demande d'affichage d'un lien à un site de tierce partie devrait être adressée à :
Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire
10 rue Charles Floquet
92120 Montrouge
Recommandations aux tierces parties qui veulent offrir un lien au site du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire.
Nous n'avons aucune objection à ce que des sites Internet de tierces parties offrent des liens au site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire. Nous demandons seulement que les webmestres suivent les simples recommandations suivantes :
Nous vous invitons à lire la page qui suit lors de chacune de vos connexions au présent site, celle-ci pouvant être modifiée à tout moment.
En utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.
Nous vous prions de vous assurer que vous êtes légalement autorisés à vous connecter au présent site dans le pays (l'État) à partir duquel la connexion est établie.
Le présent site vise à promouvoir l’accès des internautes aux informations relatives aux bonnes pratiques de réanimation cardio-pulmonaire (RCP). Il s’adresse au simple témoin comme au responsable d’une prise en charge médicalisée en passant par tous les intervenants secouristes spécialisés en France.
Il s’appuie sur les recommandations internationales en vigueur.
Ce site est uniquement consultatif. Il ne constitue pas un avis professionnel ou juridique (si vous avez besoin d'avis spécifiques, consultez toujours un professionnel dûment qualifié).
Nous souhaitons limiter autant que possible les inconvénients dus à des erreurs techniques ; cependant, certaines données ou informations présentes sur notre site peuvent ne pas avoir été créées ou structurées dans des fichiers ou des formats exempts d'erreurs. Nous ne pouvons pas garantir que notre service ne sera pas interrompu ou autrement affecté par de tels problèmes. Le conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire décline toute responsabilité à l'égard de semblables inconvénients pouvant résulter d'une utilisation de ce site ou de tout autre site extérieur auquel il renvoie.
La présente clause de non-responsabilité n'a pas pour but de limiter la responsabilité du conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire de manière contraire aux exigences définies par les législations applicables ou d'exclure sa responsabilité dans les cas où il ne peut l'être en vertu desdites législations.
Malgré le soin apporté au traitement des informations, le conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire décline toute responsabilité concernant les erreurs ou omissions portant sur les informations diffusées sur ce site Internet. Le conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire ne peut être tenu responsable de l'interprétation des informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
Les informations ne peuvent être considérées comme exhaustives. En conséquence, celles-ci doivent faire l'objet de vérifications ou de recherches d'informations supplémentaires.
Notre objectif est de diffuser des informations exactes et tenues à jour. Elles ont fait l'objet de nombreuses relectures de notre part mais peuvent encore contenir des erreurs. Si vous en constatez, n'hésitez pas à nous le faire savoir nous nous efforcerons de corriger les erreurs qui nous serons signalées.
Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait l'objet de mise à jour entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance.
Le conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire décline toute responsabilité en cas de dommage survenu sur les fichiers de l'internaute (perte, altération...) du à la transmission d'un virus lors de la connexion et/ou de la consultation du présent site.
Tous les textes, conseils, graphismes sont rédigés par le conseil scientifique du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire.
En vertu de l'article L. 111-1 du code la propriété intellectuelle, aucuns des textes, photographies, dessins, images, séquences animées et sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrés ou éléments composants le site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire ne peut être copié, reproduit, modifié, réédité, dénaturé, transmis, diffusé ou distribué de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l'autorisation écrite et préalable du conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire sous peine de poursuites, à l'exception des copies et des impressions à usage privé, pour usage personnel ou familial, privé et non-commercial qui sont dispensées de demande d'autorisation excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Dans le cas d’un usage personnel ou familial, privé et non-commercial, nous demandons seulement que l'utilisateur fasse preuve d'une diligence raisonnable en s'assurant de l'exactitude des documents copiés, que le Conseil Français de réanimation Cardio-pulmonaires soit identifié comme le site source et que la copie ne soit pas présentée comme une version officielle des documents copiés, ni comme une copie faite en affiliation avec le Conseil Français de Réanimation cardio-pulmonaire ou avec son aval.
La reproduction des textes de ce site sur support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
Pour d'autres utilisations, veuillez nous consulter.
Le Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon contrevenant aux présentes conditions générales basées sur les droits de propriété intellectuelle.
En cas de litige, les mentions légales en vigueur lors de l’événement à la base du litige seront utilisées comme base juridique. L’utilisateur accepte que tout litige soit réglé devant la justice française. Tous les litiges seront de la compétence des tribunaux du ressort de la cour d'appel de Paris.
Toute utilisation quelle qu'elle soit des noms de marques et logos, icônes et puces graphiques (proportions, couleurs…) représentés sur le site Internet Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire est interdite sans l'autorisation du conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire. Ils sont protégés au titre des droits d’auteur et des articles L. 511.1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.
Pour lire un fichier PDF, vous avez besoin de télécharger le logiciel Acrobat Reader© dernière version. Attention : cette opération de téléchargement ne peut s'opérer que depuis un autre site Internet que celui du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire.
Ce site vous proposera, à cette occasion, de remplir un questionnaire nominatif. Si vous ne souhaitez pas livrer votre nom et adresse, passez directement à l'étape n°2 pour télécharger directement et gratuitement le logiciel.
Conformément à la loi Informatique et Liberté N° 78-17 du 6 janvier 1978 et rectifiée par la loi 2003-223 du 19 Mars 2003 toute personne physique ou morale dispose d'un droit d'accès de modification, rectification et suppression aux données la concernant.
Certains documents et éléments graphiques présents sur le site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire sont assujettis aux droits d'auteur d'autres organisations, en particulier dans le cas de sites exploités conjointement par une organisation externe, dans le cadre d'un accord de collaboration (ERC par exemple). Dans de tels cas, certaines restrictions sur la reproduction de documents ou d'éléments graphiques peuvent s'appliquer et il peut être nécessaire d'obtenir la permission du détenteur des droits d'auteur avant de faire la copie.
Pour obtenir de l'information sur la propriété et les restrictions des droits d'auteur concernant la copie sur ce site, veuillez communiquer avec le :
Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire
10 rue Charles Floquet - 92120 Montrouge
Le conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire décline toute responsabilité sur le contenu et les dommages induits lors de la visite de sites vers lesquels le présent site conduit par des liens hypertextes. Vous « visitez » les autres sites sous votre propre responsabilité et à vos propres risques.
Tout lien hypertexte vers le présent site doit faire l'objet d'une autorisation expresse et préalable.
Certains renseignements figurant sur ce site Internet ont été fournis par des sources extérieures sur lesquels le Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire n’a aucun contrôle. Le conseil d’administration du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire décline toute responsabilité quant à l'exactitude, l'actualité et la fiabilité de l'information fournie par de telles sources.
L'utilisateur soucieux de la fiabilité de l'information devrait consulter directement la source de l'information.
Ce site est édité par :
Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire (C.F.R.C.)
Siège social : 10 rue Charles Floquet - 92120 Montrouge
Association loi 1901 déposée en sous-préfecture d'Antony (Hauts-de-Seine - 92) le 09 août 2003.
Objet : Dans le domaine des urgences vitales et notamment celui de l’arrêt cardio-respiratoire, développer :
Pour contacter le CFRC : cliquez ici…
Pour contacter le webmestre du site : cliquez ici…
Le site Internet du Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire www.cfrc.fr est hébergé chez ovh systems (loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique).
OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA
L'ensemble du site OVH relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
Contacter le CFRC
|
Mentions légales |
Ligne éditoriale |
Plan du site
© Conseil Français de Réanimation Cardio-pulmonaire | CFRC 2006-2011
10 rue Charles Floquet | 92120 Montrouge